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Les statuts

Un peu d’histoire…

L’ORS de Franche-Comté a été créé à l’initiative de l’Etat, en 1982, soutenu par le Directeur de la DRASS, avec pour mission principale de fournir des informations sur l’état de santé des Francs-Comtois. Le statut retenu pour cette structure est associatif.


Dans chaque région de France, des ORS ont été mis en place dans le début des années 80. Ainsi 26 ORS existent en France et réalisent des travaux régionaux d’observation, pour certains coordonnés par la Fédération des ORS (Fnors).

Et d’actualité.

L’ORS, une association loi 1901 composée :

Des membres du Bureau

L’ORS est présidé par le Professeur Alain DEPIERRE, par ailleurs Professeur de médecine spécialisé en pneumologie, entouré des membres du bureau :

  • Le Professeur Pierre VANDEL, Vice-Président, par ailleurs PU-PH du service de Psychiatrie du CHU de Besançon
  • Le Docteur Elisabeth MONNET, Secrétaire, par ailleurs Maître de conférence, Département de santé publique, Faculté de médecine et de pharmacie de Besançon
  • Le Professeur Samuel LIMAT, Trésorier, par ailleurs PU-PH au CHU / UFR SMP.

D’un Conseil d’administration comprenant

- des membres de droit

  • La Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) de Bourgogne-Franche-Comté
  • Les Caisses primaires d’assurance maladie (CPAM), des départements de la région
  • La Mutualité sociale agricole (MSA) de Franche-Comté
  • Le Régime social des travailleurs indépendants de Franche-Comté (RSI)
  • Le Conseil régional de Franche-Comté
  • Le Médecin-conseil régional du régime général
  • L'Instance régionale d'éducation et de promotion de la santé (IREPS) de Franche-Comté
  • La Faculté de médecine et de pharmacie
  • Le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Besançon
  • La Commission médicale d'établissement (CME) du CHU de Besançon
  • Le service hygiène et santé de la ville de Besançon
  • Le Registre des tumeurs du Doubs
  • L’ Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) de Franche-Comté
  • L'Ecole de sages-femmes de Besançon

- des membres élus par l'Assemblée Générale

Au plus, huit personnes qualifiées ; un représentant de chaque groupe ou structure suivante : un pharmacien hospitalier, un pharmacien d'officine, un comité départemental d'éducation pour la santé.

- des membres invités avec voix consultative

L'Agence Régionale de la Santé de Franche-Comté.

ORS FC - Observatoire Régional de la Santé de Franche-Comté | 3 rue Rodin 25000 BESANÇON | Tel 03 81 41 12 40 | Fax 03 81 41 12 41 | Email contact@ors-franchecomte.org